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Work Division
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Bureau: 9 cité de Trévise - 75009 Paris.
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D’autres marques sont également citées. Elles sont utilisées par Mach Aero Brétigny avec l’autorisation de leur titulaire. La reproduction, l’imitation, l’utilisation ou l’apposition de ces marques sans avoir obtenu l’autorisation préalable de Mach Aero Brétigny ou de leurs titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon sanctionnée par les articles L. 355-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150.000 Euros d’amende.


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Le service commercial de Mach Aero Brétigny est à votre disposition pour toute information, relative notamment aux tarifs, à la disponibilité des produits et services présentés ainsi qu’à leurs dernières évolutions.


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Version datée du 16 avril 2003.